Informations légales

Site de l'association Loi 1901 - Ensemble à Combaillaux

SIRET 807 775 176 00017

Président : Olivier Hoibian     Secrétaire : Daniel Guiral     Trésorier : Michel Pouzol

Adresse : 5 allée du Miradou - 34980 Combaillaux

Hébergement
Le site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix cedex 1 France
Hotline 0820 698 765 - Email Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Web : http://www.ovh.com

Contenu des messages
Les opinions émises par les internautes n'engagent que leurs auteurs. L'association se réserve le droit de supprimer tout commentaire dont le contenu serait susceptible de porter atteinte aux tiers ou d'enfreindre les lois et règlements en vigueur, et décline toute responsabilité quant aux opinions émises, qui n'engagent que leurs auteurs.

Droit de réponse
Toute personne nommée ou désignée dans un service de communication au public en ligne dispose d’un droit de réponse selon le décret n° 2007-1527 du 24 octobre 2007, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message.

Droit de réponse sur les commentaires: La procédure prévue par le présent décret ne peut être engagée lorsque les utilisateurs sont en mesure, du fait de la nature du service de communication au public en ligne, de formuler directement les observations qu'appelle de leur part un message qui les met en cause.